Que contient le Rapport de TVA étranger (OSS) ?

Réponse

Le Rapport de TVA étranger (OSS) affiche par trimestre vos ventes de boutique en ligne vers d'autres pays de l'UE, par pays et taux de TVA, pour votre déclaration OSS. Vous l'exportez sous forme de fichier CSV.

Où le trouver

Paramètres > Argent et chiffres > Rapports, dans l'Aperçu financier de la caisse, le bouton Rapport de TVA étranger (OSS) (/Settings/OssFinancialReport)

Explication

« Commandes de la boutique en ligne expédiées vers un autre pays de l'UE, avec la TVA de ce pays. Payées, non annulées et non rétractées. Un remboursement au cours d'un trimestre ultérieur se corrige dans la déclaration de ce trimestre. » Au-dessus du tableau, vous voyez combien vous avez expédié cette année vers d'autres pays de l'UE, à côté du seuil de 10 000 € ; si vous le dépassez, cette ligne prend la couleur d'un avertissement. Le fonctionnement de l'OSS et la façon de l'activer figurent dans Comment fonctionne la TVA OSS dans ma boutique en ligne Jimani ?. Avec la flèche en haut à gauche, vous revenez à l'Aperçu financier.

Boutons et paramètres

Nom	Ce que ça fait	Quand l'utiliser	Attention
Année	Choisit l'année.	Pour votre déclaration.	Le rapport se recharge immédiatement.
Trimestre	Choisit le trimestre (T1 à T4).	Pour votre déclaration trimestrielle.	Le rapport se recharge immédiatement.
Exporter	Télécharge le trimestre sous forme de fichier CSV.	Pour reprendre les chiffres dans la déclaration.	Le nom du fichier contient l'année et le trimestre.
Pays / Taux	Le pays de l'acheteur et le taux de TVA de ce pays.	-	Une ligne par pays et par taux.
Chiffre d'affaires HT / TVA / Chiffre d'affaires TTC	Les montants par pays et par taux.	Pour la déclaration.	-
Commandes	Le nombre de commandes par ligne.	-	-
Total	La somme de toutes les lignes.	-	-

Messages

Message	Ce que ça signifie	Que faire
L'OSS est désactivé : votre boutique en ligne applique la TVA néerlandaise. Activez l'OSS dans Paramètres > Boutique en ligne si vous dépassez le seuil de 10 000 euros par an.	L'OSS n'est pas activé ; vous appliquez la TVA néerlandaise.	Activez l'OSS dans Paramètres > Clients et réservations > Livraison et retrait > Paramètres de la boutique en ligne (ou saisissez « Paramètres de la boutique en ligne » dans Rechercher un paramètre…) ; le message mentionne encore l'ancien emplacement Paramètres > Boutique en ligne, si vous dépassez le seuil.
Aucune vente OSS ce trimestre.	Il n'y a pas de ventes OSS ce trimestre.	Choisissez un autre trimestre.

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Dernière vérification: 2026-10-16

Traduit de la base de connaissances néerlandaise ; la version néerlandaise fait foi.